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CGU - Mentions Légales - Politique de confidentialité

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et est exclusivement destinés à Oakmont Marketing Ltd . L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante: contact@oakmont-marketing.com

Les utilisateurs du site Web « oakmont-marketing.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à Oakmont Marketing Ltd, à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Oakmont Marketing Ltd. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse du Cabinet du responsable de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s’y rapportant est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur divers sites. Il est précisé que Oakmont Marketing Ltd n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites.
Oakmont Marketing Ltd décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur a accès à partir d’hyperliens de son site « oakmont-marketing.com »et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du responsable de la publication.

Mentions Légales

Infos Société
Oakmont Marketing Ltd. au capital de 1200€
Level 5, St. Julians Business Centre, Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta Hébergeur LIGNE WEB SERVICES SARL Capital de 1 000 000 Euros RCS Paris B 450 453 881 Siège social: 4 Rue Galvani 75838 Paris – Cedex 17 FORMULAIRES DE CONTACT En envoyant une demande via nos formulaires de contact, vous fournissez des données à caractère personnel vous concernant et consentez à leur traitement par la société OAKMONT MARKETING LTD., Responsable de traitement. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Informatique et Libertés ») modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (« RGPD »), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles vous concernant. Vous bénéficiez également d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité par courrier à la société OAKMONT MARKETING LTD., Level 5, St. Julians Business Centre, Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta, ou par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com. Vous bénéficiez en outre du droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles à tout moment. Si vous choisissez d’exercer ce droit, la société OAKMONT MARKETING LTD. ne sera plus en mesure de répondre à votre sollicitation. Vous bénéficiez également du droit de formuler une réclamation auprès des autorités, et en particulier auprès de la CNIL. Des informations supplémentaires sur la façon dont vos données personnelles sont traitées sont accessibles dans notre Politique de confidentialité https://oakmont-marketing.com/privacy PAGES DE COMMANDES En passant une commande de formation, vous fournissez des données à caractère personnel qui font l’objet d’un traitement par la société OAKMONT MARKETING LTD., Responsable de traitement. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Informatique et Libertés ») modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (« RGPD »), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles vous concernant. Vous bénéficiez également d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité par courrier à la société OAKMONT MARKETING LTD., Level 5, St. Julians Business Centre, Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta, ou par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com. Vous bénéficiez également du droit de formuler une réclamation auprès des autorités, et en particulier auprès de la CNIL. Des informations supplémentaires sur la façon dont vos données personnelles sont traitées sont accessibles dans notre Politique de confidentialité https://oakmont-marketing.com/privacy FORMULAIRES DE PRE-INSCRIPTION En fournissant des informations sur ces formulaires, vous consentez au traitement de vos données à caractère personnel par la société OAKMONT-MARKETING LTD., Responsable de traitement, afin de recevoir un lien de pré-inscription à la formation. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Informatique et Libertés ») modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (« RGPD »), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles vous concernant. Vous bénéficiez également d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité par courrier à la société OAKMONT MARKETING LTD., Level 5, St. Julians Business Centre, Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta, ou par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com. Vous bénéficiez en outre du droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles à tout moment. Si vous choisissez d’exercer ce droit, vous ne serez plus en mesure de recevoir le lien de pré-inscription demandé. Vous bénéficiez également du droit de formuler une réclamation auprès des autorités, et en particulier auprès de la CNIL. Des informations supplémentaires sur la façon dont vos données personnelles sont traitées sont accessibles dans notre Politique de confidentialité [lien]. PAGES D’ACCES PLATEFORME DE FORMATION (accès restreint login-mot de passe) Lorsque vous vous connectez pour accéder à la Plateforme de formation, vos données à caractère personnel font l’objet d’un traitement par la société OAKMONT MARKETING LTD., Responsable de traitement. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Informatique et Libertés ») modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (« RGPD »), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles vous concernant. Vous bénéficiez également d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité par courrier à la société OAKMONT MARKETING LTD., Level 5, St. Julians Business Centre, Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta, ou par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com. Vous bénéficiez également du droit de formuler une réclamation auprès des autorités, et en particulier auprès de la CNIL. Des informations supplémentaires sur la façon dont vos données personnelles sont traitées sont accessibles dans notre Politique de confidentialité https://oakmont-marketing.com/privacy

Politique de Confidentialité

La présente Politique de confidentialité régit la collecte et le traitement, par la société OAKMONT MARKETING LTD., des données à caractère personnel (ci-après les « Données Personnelles ») des utilisateurs du site Internet oakmont-marketing.com (ci-après et les « Utilisateurs » et le « Site »).

Elle est applicable à raison de toute utilisation par l’Utilisateur du site et de ses différents services, incluant notamment la navigation sur le Site, et les commandes réalisées.

La présente Politique de confidentialité compléter les dispositions applicables à la relation entre la société OAKMONT MARKETING LTD. et l’Utilisateur, et doit donc être lue en parallèle avec les autres conditions applicables, et en particulier avec les Conditions Générales de Vente accessibles depuis le Site.

 
   1. RESPONSABLE DE TRAITEMENT

La société OAKMONT MARKETING LTD., n° d’immatriculation C84340, et dont le siège social est sis Level 5, St. Julians Business Centre,  Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta est le Responsable du traitement des Données Personnelles réalisé via le Site.

En cette qualité, la société OAKMONT MARKETING LTD. s’engage à respecter les dispositions issues de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Informatique et Libertés ») modifiée, et du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (dit « RGPD »).

La société OAKMONT MARKETING LTD. peut être contactée par courrier à l’adresse indiquée ci-avant, ou par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com.

 
   2. FINALITES

Les Données Personnelles communiquées par l’Utilisateur à la société OAKMONT MARKETING LTD. font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées et utilisées par la société OAKMONT MARKETING LTD. pour les finalités suivantes :

    Enregistrer et gérer les commandes de formation et vous fournir les services correspondants ;

    Vous permettre d’accéder aux espaces réservés sur le Site ;

    Communiquer avec les Utilisateurs afin de répondre à leurs demandes et sollicitations ;

    Gérer les réclamations et litiges éventuels ;

    Adresser à l’Utilisateur, après avoir recueilli son accord préalable exprès, des newsletters, messages d’information et offres promotionnelles.

Par ailleurs, lorsque l’Utilisateur se rend sur le Site, des données de navigation sont susceptibles d’être collectées et traitées par la société OAKMONT MARKETING LTD. ou par tout prestataire de son choix à des fins statistiques, afin d’améliorer l’utilisation du Site, et en particulier de mesurer le nombre de pages vues, le nombre de visites et le parcours de l’Utilisateur sur le site.

 
   3. FONDEMENTS JURIDIQUES DES TRAITEMENTS

Certains des traitements réalisés par la société OAKMONT MARKETING LTD. conformément aux finalités énoncées ci-avant sont nécessaires pour permettre à la société OAKMONT MARKETING LTD. de :

    Remplir ses obligations contractuelles vis-à-vis de certains Utilisateurs ;

    Respecter les obligations légales qui lui incombent ;

    Répondre à certains intérêts légitimes relatifs notamment à sa gestion.

Dans tous les autres cas, les traitements réalisés par la société OAKMONT MARKETING LTD. sont possibles dans la mesure où l’Utilisateur y a expressément consenti.

 
   4. SECURITE DES DONNES PERSONNELLES

La société OAKMONT MARKETING LTD. prend toutes les mesures adéquates sur le plan technique et organisationnel pour assurer la sécurité des Données Personnelles de l’Utilisateur, en particulier, contre la perte, l’altération, la diffusion ou l’usage illégal de ces données.

La société OAKMONT MARKETING LTD. s’assure que de telles mesures sont mises en place sur l’ensemble des opérations réalisées dans le cadre des traitements, et notamment lors de la collecte des Données Personnelles, de leur stockage et de leur hébergement.

A cet égard, la société OAKMONT MARKETING LTD. s’assure également que les tiers auxquels elle est susceptible de faire appel respectent cette exigence de protection des Données Personnelles de l’Utilisateur par la mise en place des mesures appropriées. Les mesures techniques et organisationnelles mises en place peuvent inclure le recours à des formulaires d’inscription sécurisés, le cryptage de certaines données (comme les données bancaires), et l’accès restreint aux Données Personnelles.

La société OAKMONT MARKETING LTD. invite l’Utilisateur à la plus grande prudence dans la communication de ses Données Personnelles, par ses soins, à des tiers. Certains messages ou sollicitations reçues peuvent provenir de personnes mal intentionnées cherchant à obtenir des informations personnelles concernant l’Utilisateur en vue d’une utilisation frauduleuse (pratique du phishing). Si l’Utilisateur reçoit un message qui paraît être une tentative de phishing, il est invité à ne pas y répondre et à ne pas ouvrir les pièces jointes, les images ou les liens contenus dans le message. L’Utilisateur dispose de la possibilité de le signaler par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com et sur www.signal-spam.fr.

 
   5. DESTINATAIRES DES DONNEES PERSONNELLES

Les Données Personnelles de l’Utilisateur pourront être communiquées à des tiers sous-traitants de la société OAKMONT MARKETING LTD. pour assurer l’accès et l’utilisation du Site et de ses services.

Les Données Personnelles de l’Utilisateur ne font pas l’objet de communication ou de transfert à des tiers à des fins commerciales ou promotionnelles, sauf accord préalable exprès de l’Utilisateur.

Le choix par l’Utilisateur de recevoir des offres ou messages de prospection commerciale de la part de la société OAKMONT MARKETING LTD. et/ou de ses partenaires est subordonné à son accord préalable et exprès au moyen d’une case à cocher correspondante accessible lorsqu’il est invité à fournir des Données Personnelles (par exemple lors d’une commande de formation). Si l’Utilisateur ne souhaite plus les recevoir, il dispose de la possibilité de se désinscrire à tout moment via le lien situé au bas de chacun des messages reçus.

Dans certains cas, la société OAKMONT MARKETING LTD. est susceptible de communiquer les Données Personnelles de l’Utilisateur à toute autorité administrative ou judiciaire qui lui en ferait la demande, conformément à la législation en vigueur.

 
   6. TRANSFERT DE DONNEES PERSONNELLES EN DEHORS DE L’UNION EUROPEENNE

Dans le cadre de ses activités, la société OAKMONT MARKETING LTD. est susceptible de transférer les Données Personnelles de l’Utilisateur à des personnes ou à des entités situées en dehors de l’Union Européenne, dans les pays suivants : Canada pour le compte de la société « L’Académie Canadienne du Développement Personnel » uniquement pour les services et produits concernant cette société.

Il est possible que certains des pays tiers dans lesquels les Données Personnelles de l’Utilisateur sont transférées appliquent une législation moins protectrice des Données Personnelles. Dans cette hypothèse, la société OAKMONT MARKETING LTD. met en œuvre les garanties appropriées afin d’assurer que les Données Personnelles de l’Utilisateur bénéficient d’un niveau de protection conforme à la règle applicable.

Pour obtenir des informations supplémentaires sur ces garanties, l’Utilisateur peut contacter la société OAKMONT MARKETING LTD. en formulant une demande par courrier à l’adresse mentionnée ci-avant, ou par e-mail à l’adresse contact@aokmont-marketing.com.

 
   7. DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES PERSONNELLES

La société OAKMONT MARKETING LTD. ne conservera les Données Personnelles de l’Utilisateur que pour une durée limitée, déterminée en fonction de la nature des données en cause, et du traitement concerné.

Sur cette base, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront conservées pour les durées suivantes :

    Données d’identification : 36 mois à compter de la dernière connexion ;

    Données relatives aux commandes : 36 mois à compter de la date de la commande ;

    Données bancaires : 13 mois au maximum à compter de leur fourniture ;

    Données prospects : 12 mois à compter de la dernière activité sur le site.

Une fois ces durées atteintes, certaines des Données Personnelles en cause peuvent faire l’objet d’une procédure d’archivage à des fins de gestion de la comptabilité et de gestion des litiges ou réquisitions, pour une durée ne pouvant excéder les prescriptions légales dans ces matières.

 
   8. DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » modifiée et au RGPD, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement ou de suppression de tout ou partie des Données Personnelles le concernant, d’un droit d’opposition et d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des Données Personnelles, qu’il peut exercer par courrier envoyé à la société OAKMONT MARKETING LTD., Level 5, St. Julians Business Centre,  Elia Zammit Street, St. Julians STJ 3153 Malta ou par e-mail à l’adresse contact@oakmont-marketing.com.

Pour les traitements fondés sur le recueil du consentement de l’Utilisateur, celui-ci bénéficie en outre du droit de retirer son consentement à tout moment.

L’Utilisateur est averti que l’exercice de ces droits ne porte pas atteinte à la validité des opérations de traitement réalisées préalablement, ni au droit de la société OAKMONT MARKETING LTD. de procéder à l’archivage de certaines des Données Personnelles en cause, conformément aux principes énoncés ci-avant.

De telles demandes devront être présentées par l’Utilisateur personnellement et par écrit, signées et accompagnées de la photocopie d’une pièce d’identité portant la signature de son titulaire. Ces informations ne seront traitées qu’à des fins d’identification de l’Utilisateur et ne seront pas conservées pour une durée excédant celle nécessaire au traitement de la réponse. La demande précisera l’adresse e-mail ou postale à laquelle devra parvenir l’éventuelle réponse. La société OAKMONT MARKETING LTD. disposera d’un délai d’un (1) mois pour répondre suivant réception de la demande.

L’Utilisateur dispose par ailleurs du droit de formuler une réclamation auprès des autorités, et en particulier auprès de la CNIL.

 
  9. UTILISATION DE COOKIES

Un cookie est un fichier envoyé par un site Internet lorsqu’il est visité, et conservé dans les navigateurs Internet.

Généralement, les cookies sont utilisés afin de mesurer et d’évaluer le comportement des Utilisateurs qui se rendent sur un site Internet (nombre de visiteurs, durée des visites, éléments les plus consultés…). Il existe plusieurs types de cookies, parmi lesquels certains sont non identifiants, et d’autres qui sont identifiants. Certains cookies peuvent être associés à d’autres données dans le but de personnaliser l’expérience de l’Utilisateur sur un site Internet. Lorsque les cookies sont identifiants, ils permettent la collecte et le traitement de Données Personnelles.

La société OAKMONT MARKETING LTD. utilise des cookies lorsque l’Utilisateur navigue sur le Site. Ces cookies sont utilisés à des fins de mesure de fréquentation du Site, afin de fournir à la société OAKMONT MARKETING LTD. des informations sur la façon dont l’Utilisateur circule sur le site, et afin d’améliorer l’expérience de l’Utilisateur sur le site (par exemple pour conserver le contenu du panier d’achat de l’Utilisateur d’une visite à l’autre).

Les cookies utilisés par la société OAKMONT MARKETING LTD. sont stockés pendant un délai maximal de 13 mois à compter de leur premier dépôt sur l’ordinateur de l’Utilisateur.

Il est également possible que des tiers utilisent des cookies afin de recueillir des données liées à la navigation de l’Utilisateur. La société OAKMONT MARKETING LTD. n’est en aucun cas responsable des opérations liées à l’utilisation des cookies de tiers.

L’Utilisateur a la possibilité de paramétrer le fonctionnement des cookies installés sur son ordinateur en configurant les paramètres de son navigateur. Des informations supplémentaires sur la façon dont l’Utilisateur peut configurer son navigateur et limiter l’action des cookies sont accessibles sur le site Internet de la CNIL (www.cnil.fr).

Si l’Utilisateur choisit de désactiver ou de bloquer certains cookies, les fonctionnalités qui y sont associées (par exemple la personnalisation de l’expérience de navigation sur le Site Internet oakmont-marketing.com) ne pourront pas lui être appliquées.

 
 10. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La présente Politique de confidentialité a été mise à jour le 24/05/2018.

Elle peut être modifiée par la société OAKMONT MARKETING LTD. à tout moment.

En cas de modification de la Politique de confidentialité, la nouvelle version en vigueur sera applicable à l’Utilisateur à compter de sa connexion au Site.

En cas de litige entre l’Utilisateur et la société OAKMONT MARKETING LTD., la Politique de confidentialité à prendre en compte sera celle en vigueur au moment des faits à l’origine du litige.